Que doit contenir un plan d'inspection frigorifique ?
Un plan d'inspection recense les équipements sous pression concernés, leur mode de dégradation attendu, les moyens de contrôle retenus et la périodicité qui en découle.
Mis à jour le 25 février 2025
Le plan d'inspection est-il obligatoire pour toute installation frigorifique ?
Non, il est facultatif mais recommandé dès que l'exploitant souhaite adapter la périodicité réglementaire standard sur la base d'une analyse de risque documentée.
En l'absence de plan d'inspection, les périodicités par défaut fixées par l'arrêté du 20 novembre 2017 s'appliquent. Un plan d'inspection, élaboré avec l'appui d'un organisme habilité, identifie les mécanismes de dégradation propres à chaque équipement (corrosion, fatigue, érosion) et permet, sous conditions, d'espacer certaines requalifications périodiques.
- Base légale
- Arrêté du 20 novembre 2017, dispositions relatives au plan d'inspection
Quelles informations minimales doit-il rassembler ?
Il doit identifier chaque équipement, son historique d'exploitation, les modes de dégradation possibles, les contrôles associés et les intervalles retenus, avec leur justification technique.
Un plan d'inspection type comprend : l'inventaire des équipements sous pression couverts, l'analyse des risques de dégradation propres au fluide et aux conditions d'exploitation, les méthodes de contrôle non destructif retenues, la périodicité proposée pour chaque équipement et sa justification, ainsi que les modalités de révision du plan en cas d'anomalie constatée.
- À noter
- Le plan d'inspection doit être révisé si l'exploitation de l'installation change significativement (fluide, régime de pression, usage).
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