DESP Froid

Analyse de risque

Plan d'inspection frigorifique : adapter la périodicité par l'analyse de risque

Un plan d'inspection recense les équipements sous pression d'une installation frigorifique, leurs modes de dégradation attendus et permet, sous conditions, d'espacer les contrôles.

Arrêté du 20 novembre 2017, dispositions relatives au plan d'inspection

Un outil facultatif mais recommandé

En l'absence de plan d'inspection, les périodicités par défaut fixées par l'arrêté du 20 novembre 2017 s'appliquent aux équipements sous pression de l'installation. Un plan d'inspection, construit à partir d'une analyse de risque documentée, permet sous conditions d'adapter — et parfois d'espacer — les requalifications périodiques d'un équipement donné.

Les quatre composantes d'un plan d'inspection

  • Inventaire des équipements couverts

    Liste exhaustive des équipements sous pression de l'installation, avec leurs caractéristiques (PS, volume, fluide, catégorie).

  • Analyse des modes de dégradation

    Identification des mécanismes propres à chaque équipement : corrosion, fatigue, érosion, selon le fluide et les conditions d'exploitation.

  • Méthodes de contrôle retenues

    Choix des techniques de contrôle non destructif adaptées à chaque mode de dégradation identifié.

  • Périodicité justifiée

    Fréquence de contrôle proposée pour chaque équipement, avec sa justification technique au regard de l'analyse de risque.

Le plan d'inspection doit-il être révisé régulièrement ?

Oui, dès que l'exploitation de l'installation change significativement — changement de fluide, de régime de pression ou d'usage — ou en cas d'anomalie constatée lors d'un contrôle.

Un plan d'inspection reflète les conditions d'exploitation au moment de son élaboration. Toute évolution notable de ces conditions peut invalider l'analyse de risque initiale et impose une révision, en lien avec l'organisme habilité qui en assure le suivi.

À noter
Un plan d'inspection non révisé après un changement significatif d'exploitation perd sa valeur justificative.

Questions fréquentes

Sources & vérification

Vérifié par DCRR

Ce contenu a été revu par les experts DCRR au regard des textes en vigueur. Il ne se substitue pas à une analyse réglementaire individualisée.